Quelle est la réglementation du bruit de voisinage en appartement ?

Vous avez des voisins bruyants ? Vous souhaitez acheter mais craignez les nuisances sonores ? Vous devez faire des travaux mais ne connaissez pas la réglementation en vigueur ? Au Cœur de l’Immo vous donne toutes les informations concernant le bruit de voisinage en appartement.

SOMMAIRE

• Quels peuvent être les bruits de voisinage en appartement ?
• Quand a-t-on le droit de faire du bruit dans son appartement ?
• Comment réduire le bruit de voisinage dans mon appartement ?
• Mon voisinage est très bruyant, que puis-je faire ?

Quels peuvent être les bruits de voisinage en appartement ?

En appartement, les bruits de voisinage peuvent être nombreux.

Les nuisances sonores les plus entendues au quotidien sont généralement les bruits d’impact (pas ou chutes d’objets). En fonction des conditions d’isolation acoustique, vous pouvez entendre des bruits de canalisation, la musique ou la télévision de vos voisins. Les bruits de comportement, type rires ou disputes, sont également possibles.

Il faut notamment savoir que les parties communes sont souvent moins bien isolées que les appartements. Faites donc attention, au moment de votre achat, à ces parties-là : cour intérieure, hall d’entrée, escaliers etc.

Quand a-t-on le droit de faire du bruit dans son appartement ?

Le code de la santé publique établit des horaires précis à respecter :

• De 9h à 12h et de 13h30 à 19h30 du lundi au vendredi
• De 9h à 12h et de 15h à 19h le samedi
• De 10h à 12h le dimanche et les jours fériés.

Pensez également à vous renseigner sur les règles particulières qui peuvent s’appliquer dans votre préfecture ou votre commune (par arrêté préfectoral ou municipal). Enfin, le règlement de copropriété vous rappellera la réglementation en vigueur dans votre immeuble, notamment dans les parties communes.

Malgré cette réglementation, le savoir-vivre s’applique avant tout. Essayez de limiter au maximum vos bruits. Si vous devez effectuer des travaux dans votre logement, prévenez votre voisinage en amont. Prenez en compte la tranquillité de vos voisins.

Comment réduire le bruit de voisinage dans mon appartement ?

Pour réduire votre propre bruit, voici 8 conseils à appliquer :

1. Déchaussez-vous quand vous êtes chez vous
2. Si vous avez des enfants, demandez-leur de ne pas courir et de faire attention aux jeux bruyants
3. Disposez des tapis ou un revêtement amortissant
4. Limitez le volume de votre télévision, votre musique ou tout autre appareil sonore
5. Soulevez vos chaises et fixez-y des patins
6. N’utilisez pas vos appareils bruyants tard le soir ou la nuit (machine à laver, robot de cuisine)
7. Faites attention dans les parties communes qui sont souvent mal isolées
8. Prévenez vos voisins si vous devez faire du bruit (travaux, fête etc.)

Pour limiter le bruit provenant de votre voisinage, nous vous conseillons d’investir dans une bonne isolation phonique :

• Optez pour le double vitrage à vos fenêtres
• Isolez votre plafond avec une toile suspendue ou de la laine de verre
• Isolez les murs mitoyens
• Changez votre type de sol si celui-ci est trop bruyant.

Mon voisinage est très bruyant, que puis-je faire ?

Vous connaissez des troubles du voisinage ? Voici des solutions en 3 étapes :

• 1ère étape : en discuter avec eux ! Vos voisins ne se rendent peut-être pas compte du bruit qu’ils font.
• 2ème étape : rappeler la réglementation ! Si les responsables des troubles persistent, vous pouvez leur adresser une lettre recommandée leur rappelant la loi concernant le bruit (code de la santé publique et règlement de copropriété).
• 3ème étape : demander une intervention extérieure ! Vous pouvez faire intervenir votre syndic, la propriétaire du logement si c’est un locataire, un conciliateur professionnel ou le commissariat pour constater le tapage diurne ou tapage nocturne. La dernière étape est de porter l’affaire en justice devant un tribunal.