"Du rififi a l’ARC ou le "coup d’état" de DHONT"
par Au Cœur de l'Immo, le
"Depuis quelques mois, un certain nombre d’évènements d’une certaine importance se déroule à l’ARC pouvant avoir des conséquences sur le fonctionnement de l’association et sa direction semble faire des pieds et des mains pour empêcher la divulgation de ces informations.
Jugez en par vous même:
L’ordonnance de Référé du 5 juin 2014
Une ordonnance de référé a été rendue le 5 juin dernier dans une affaire opposant un syndic montpelliérain et un de ses salariés, anciennement responsable de l’ARC LANGUEDOC , ayant exercé les fonctions de Directeur Adjoint de l’ARC durant 3 mois avant d’être congédié, suite à une assignation qu’ils ont diligenté à l’encontre de l’ARC (Paris), son Directeur M. Bruno DHONT (es-qualité de directeur de la publication du site Internet de l’UNARC) et de l’ARC LANGUEDOC, pour des faits de diffamation et reçu d’insertion de droits de réponse.
Les trois parties représentant l’ARC assignées ont été condamnées. Les conclusions étant les suivantes :
- Le caractère diffamatoire des articles publiés a été effectivement reconnu (« Il est constant que les articles publiés les 13 et 27 février 2014 sur le site de l’UNARC et l’email relayant le second auprès des adhérents de l’ARC LR sont diffamatoires […] ») ;
- Il a été fait droit aux demandes d’insertion des droits de réponse et de publication d’un communiqué sur la page d’accueil du site de l’ARC / UNARC, « pour une durée équivalente à la durée de parution des deux articles litigieux » (donc plus de 3 mois) ;
- En effet, il a été reconnu que « le refus d’insérer les droits de réponse, opposé directement par Monsieur Bruno DHONT et indirectement par l’ARC LR du fait de son inertie sur ce point, n’étant étayé par aucun motif sérieux, porte atteinte aux droits de réponse de la SARL ETHIGESTION IMMOBILIER et de Monsieur Flavien » ;
- L’ARC LANGUEDOC a été quant à elle condamnée à diffuser par e-mail à tous ses adhérents l’insertion sur le site de l’UNARC des droits de réponse ;
- Ces publications et insertions ont été prononcées sous astreinte de 50 € par jour de retard à compter de la publication (soit 300 € par jour au total), condamnation valant pour l’ARC et M. DHONT in solidum ;
- L’ARC LANGUEDOC et M. DHONT ont été condamnés in solidum à verser au cabinet et à son salarié 500 € de provisions, ainsi que 750 € chacun au titre de l’article 700, et aux dépens.
Il y a lieu de noter que malgré leur condamnation qui date de maintenant plus d’un mois après la signification aux parties, l’ARC n’a exécuté le jugement bien que leur appel n’a pas pour effet de suspendre son exécution.
Les associations ont ainsi décidé de ne pas exécuter leurs condamnations respectives, jugeant vraisemblablement qu’il était préférable pour elles de ne pas avoir à communiquer sur le sujet.
L’astreinte se monte pourtant déjà à près de 10.000 €…
L’ARC serait elle au dessus des lois?
La question est à poser d’autant plus que si on se réfère aux propos d’un ancien adhérent de l’ARC de plus de 20 ans, ayant siégé au conseil d’administration pendant plus de 10 ans, qui résume d’un phrase le management du directeur de l’ARC: “la loi, c’est moi.”
Nonobstant cette rétention d’informations, l’association qui se targue de “laver plus blanc que blanc”, qui met en avant son intransigeante transparence en opposition à l’opacité des pratiques et abus des syndics de copropriétés, qu’elle vilipende à longueur de journée, va encore plus loin dans son “fonctionnement particulier”.
Là encore, jugez en par vous même:
Ci joint copie d’une note d’information adressée par des membres du conseil d’administration de l’ARC aux adhérents suite à une assemblée générale du 3 juin 2014, de la dite association:
“COPROPRIÉTAIRES, ADHÉRENTS OU NON À L’ARC LISEZ CECI
Vous avez participé à notre dernière Assemblée Générale convoquée le 03 juin 2014 où vous aviez donné pouvoir, ce qui prouve que vous vous intéressez à la vie de votre association. Beaucoup d’entre vous n’ont toutefois pas eu connaissance que cette Assemblée n’a pas pu se tenir, sa convocation étant entachée de nombreux vices de forme et rajouts introduits à l’insu des administrateurs, vos représentants, élus légalement en 2013 pour un mandat de 2 ans.
Cette convocation modifiée, n’était pas conforme à celle remise par le conseil au trésorier (membre du dit conseil) pour transmission au Directeur, Monsieur Bruno Dhont, en vue de sa publication dans notre revue.
Parmi les vices, figuraient notamment des ajouts de points inscrits à l’ordre du jour comme par exemple l’ouverture de la représentation à des personnes non adhérentes (contraire à nos statuts) et surtout la suppression de l’avis invitant les adhérents à envoyer, le cas échéant, leur pouvoir au Président du Conseil.
De plus, nombre d’adhérents ont été incités par des salariés et des consultants de votre association à leur remettre leur pouvoir alors qu’ils n’en avaient ni le droit, ni instruction à le faire.
Cette manipulation, dans le prolongement d’agissements durant depuis sept mois, a conduit le Conseil à décider, très majoritairement, avant cette Assemblée, d’une mise a pied conservatoire suivie, d’un licenciement pour fautes graves à l’encontre de Monsieur Bruno Dhont, Directeur salarié de votre association.
Ce n’est bien évidemment pas de gaité de cœur que le Conseil a été amené à prendre cette sanction.
Monsieur Bruno Dhont ayant annoncé lors de notre dernière Assemblée Générale, tenue en 2013, qu’il souhaitait partir à la retraite fin 2014, le Conseil, tout naturellement soucieux de sa succession, s’est employé à mettre en place une organisation moins personnelle que celle qu’il avait développée, afin d’assurer la pérennité de votre association.
Dans cet objectif, nous avons fait effectuer par un prestataire spécialisé, un audit du fonctionnement de votre association et de la coopérative associée Arc Services. Cet audit conforté par les réflexions du Conseil a permis de définir la place ainsi que la mission du Directeur et de ses rapports avec le Conseil.
En complément de cet audit sur la gouvernance, un audit des comptes a été mené dont les conclusions ont révélé la nécessité d’une remise en ordre avec plus de transparence.
Malheureusement tout au long du déroulement de ces audits, Monsieur Bruno Dhont, Directeur salarié, a rejeté toutes les conclusions, allant jusqu’à injurier des administrateurs, à transgresser en permanence les directives et s’est s’opposé clairement à des obligations administratives incontournables comme par exemple déposer aux conseils des prudhommes un règlement intérieur contre celui de l’employeur ou à refuser de payer la médecine du travail. Nous n’évoquerons pas ici son refus de retirer un «abus» diffamatoire sur notre site ce qui a conduit le tribunal de Montpellier à le condamner personnellement, avec publication du jugement sur le dit site.
Ce comportement incontrôlable, inadmissible de la part d’un salarié, voire dangereux pour l’avenir de votre association, visait en fait à garder l’Arc à sa main et à placer ses protégés avant son départ à la retraite, ceci afin de perpétuer sa gestion autoritaire et opaque.
Cette manœuvre s’est concrétisée, le 3 juin 2014. Par un coup d’état, au cours duquel, Monsieur Bruno Dhont a tout simplement « démissionné» les administrateurs normalement élus en 2013 pour les remplacer par des administrateurs à sa main par une Assemblée Générale irrégulière et non statutaire.
Nous ne pouvons pas accepter de tels agissements et souhaitons que l’ARC soit irréprochable et puisse continuer ainsi à être le représentant des copropriétaires auprès des pouvoirs publics, et à pouvoir dénoncer les abus de certains syndics en toute sérénité.
Nous administrateurs régulièrement élus pour deux ans à l’assemblée générale de 2013, avons décidé de vous informer de ce véritable HOLD-UP qui nous interdit tout accès à l’ARC afin de remplir les fonctions pour lesquelles les adhérents nous avaient fait confiance.
Fernand CHAMPAVIER, Président.
André PHILIPPE, vice-Président “
Messieurs les syndics, vous qui êtes accusés de tous les maux par la “digne” et “sacro sainte” association de l’ARC, il y a lieu de constater que vos “abus” tant décriées, si les informations recueillies par les membres précités sont exactes, figurent très loin derrière “l’abus” de pouvoir dont Monsieur Bruno DHONT semble être l’auteur."
Deux affaires qui si les informations sont exactes, ne devraient pas manquer une nouvelle fois de faire réagir la Profession, souvent décriée par l'ARC.
Lire aussi : L’ARC et Bruno DHONT condamnés pour diffamation/ septembre 2013